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èUne liste de tous les textes officiels présentés dans le site se trouve à la page : Présentation générale des textes officiels


NOMENCLATURE DES HANDICAPS


Arr�t� A.20.12.1984 mod. du 9 janvier 1989

Nomenclature des d�ficiences, incapacit�s et d�savantages
B.O. n° 8 du 23 fév. 89 -
MENS8950092A

On trouve cet arrêté sur le site :
http://daniel.calin.free.fr/textoff/nomenclature_1989.html#def.7

On trouvera une présentation critique de cette nomenclature des handicaps aux pages
è I. La nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages. Présentation
è II. Au delà de la nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages


M. Lion el Jospin
Ministre de l'Education nationale

Extraits de l'Arrêté :

Présentation générale
La nomenclature des déficiences, incapacités, désavantages est un lexique permettant de décrire les handicaps.
Inspirée étroitement de la classification internationale des handicaps -CIDIH - proposée par l'Organisation mondiale de la santé, elle suit les principes généraux et, en particulier, l'organisation selon trois axes : l'axe des déficiences, l'axe des incapacités, l'axe des désavantages ( traduction française du terme anglo-saxon " handicap" ).
Cette nouvelle nomenclature présente ici se distingue de la classification internationale des maladies (CIM ) : elle analyse les conséquences de ces maladies, conséquences lésionnelles, fonctionnelles et situationnelles.

...

La nomenclature des d�ficiences, incapacit�s, d�savantages (...) a �t� con�ue pour r�pondre aux besoins de tous ceux qui observent et analysent la situation des personnes handicap�es (...). Elle doit permettre de r�partir en grandes cat�gories les populations handicap�es, notamment celles qui fr�quentent ou sont susceptibles de fr�quenter les �tablissements sp�ciaux, ou celles qui b�n�ficient de prestations ou d�allocations.
Elle ne s�applique qu�� l��tude d�une population d�j� reconnue comme handicap�e.
(...) Elle est nécessaire pour améliorer le recueil statistique des informations , leur comparabilité nationale voire internationale. Elle renforce l'intérêt des études épidémiologiques du handicap par l'utilisation d'un langage commun.
...
Pr�sentation de la nomenclature. Les d�finitions de la d�ficience, de l�incapacit� et du d�savantage sont celles qui ont �t� retenues par l�organisation mondiale de la sant� dans la classification internationale des d�ficiences, incapacit�s et handicaps.
La d�ficience (...) correspond � l�aspect l�sionnel du handicap. (...)
L�incapacit� (...) correspond � l�aspect fonctionnel du handicap. (...)
Le d�savantage (...) correspond � l�aspect situationnel du handicap.(...) on rel�vera par exemple des situations de d�pendance physique (...), des situations de d�pendance �conomique (...), des situations de non-int�gration sociale comme les relations perturb�es, ou l�isolement social.
...
Les d�ficiences

1. D�ficiences intellectuelles

(...) Les d�finitions retenues pour les retards mentaux correspondent � celles propos�es par l�OMS.
10. Retard mental profond Personnes susceptibles d�un certain apprentissage en ce qui concerne les membres sup�rieurs, inf�rieurs et la mastication.
11. Retard mental s�v�re Personnes qui peuvent profiter d�un apprentissage syst�matique des gestes simples.
12. Retard mental moyen. Personnes pouvant acqu�rir des notions simples de communication, des habitudes d�hygi�ne et de s�curit� �l�mentaires, et une habilet� manuelle simple, mais qui semblent ne pouvoir acqu�rir aucune notion d�arithm�tique ou de lecture. On estime g�n�ralement qu�un QI entre 35 et 49 correspond approximativement � cet �tat.
13. Retard mental l�ger Personnes pouvant acqu�rir des aptitudes pratiques et la lecture ainsi que des notions d�arithm�tique gr�ce � une �ducation sp�cialis�e. On estime g�n�ralement qu�un QI entre 50 et 70 correspond approximativement � cet �tat.

2. Autres atteintes du psychisme

20. Déficience quantitative de la conscience et de la vigilance
Comprend les troubles permanents ou intermittents de la conscience (coma, perte de connaissance, quelle qu’en soit la cause, épilepsie par exemple).

21. Troubles de la perception ou de l’attention
Altération quantitative ou qualitative de l’attention (difficulté à soutenir son attention, ou fausses perceptions par exemple).

22. Troubles des pulsions ; conduites instinctuelles
Accroissement, diminution ou modification des comportements en relation avec les besoins physiologiques (anorexie, boulimie, utilisation de drogues...).

23. Troubles de l’émotion, de l’affect, de l’humeur ou de la volition
Perturbation de l’intensité et de la qualité des sentiments, de la durée, de la stabilité des états affectifs, de la capacité d’avoir des comportements intentionnels et de contrôler ses propres actions.

24. Troubles des fonctions psychomotrices
Comprend les troubles de la rapidité, de la quantité et de la qualité des mouvements volontaires pour un organisme ayant un appareil neurologique moteur intact.

25. Troubles du comportement
Comprend les autres atteintes du psychisme qui n’ont pu être classées dans les rubriques précédentes.

29. Autre atteinte du psychisme (sans autre indication)

Remarque : À l’exception de la catégorie 20, les autres atteintes du psychisme correspondent à une pathologie neuro-psychiatrique dont la répartition en sous-groupes est donnée ici à titre seulement indicatif.

3. Déficiences du langage et de la parole

Déficience des modes de communication (dont la communication orale ou écrite) lorsqu’elle n’est pas due à une déficience intellectuelle.
Consigne : lorsqu’il est difficile de faire la part entre les troubles du langage et les troubles de la parole, on retiendra par convention « troubles du langage ».

Déficience du langage (rubriques 30, 31, 32)

30. Déficience sévère de la communication
Comprend le mutisme, les aphasies.

31. Troubles du langage écrit et oral
Comprend les déficiences de l’expression verbale, de la compréhension du langage écrit et verbal, de l’utilisation verbale voire gestuelle (langue des signes).
Ne comprend pas les déficiences de l’apprentissage du langage codées en 32.

32. Déficience de l’apprentissage du langage écrit ou parlé
Comprend les troubles instrumentaux ou cognitifs (difficultés dans la compréhension ou l’utilisation ou langage parlé ou écrit se manifestant par des troubles de l’attention, de la pensée, de la lecture, de l’écriture, de l’orthographe).
Ne comprend pas les troubles intellectuels (classés en 1 « déficiences intellectuelles »)....

 
Mise à jour : 05/08/03

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